Avant Projet Sommaire
Analyse le programme,
Visite les lieux,
Prend connaissance des données juridiques et financières qui lui sont
communiquées par le Maître d’Ouvrage, sous la responsabilité de celui-ci,
Fait, à cette occasion, toutes observations et propositions utiles,
Établit les études d’esquisses devant permettre au Maître d’Ouvrage d’arrêter
le programme à réaliser,
Établit l’avant-projet sommaire comportant le plan-masse et les plans de
principe au 1/100, ainsi qu’une évaluation globale indicative.
Dossier de permis de construire ou déclaration d’ouverture des travaux
Établit les documents graphiques et pièces écrites de sa compétence nécessaires à
la constitution du dossier suivant la réglementation en vigueur : habituellement,
plan de masse au 1/200, plan des niveaux, coupes et façades au 1/100, documents nécessaires à la justification de l’inscription dans le site,
Assiste le Maître d’Ouvrage pour la constitution du dossier administratif,
Postérieurement au dépôt du dossier, assiste son client dans ses rapports avec les administrations.
Projet de conception générale
Établit les documents devant permettre aux entrepreneurs à consulter de définir
sans ambiguïté la nature, la qualité et les limites de leurs fournitures :
Plans, coupes élévations au 1/100,
Tous dessins et détails nécessaires,
Devis descriptifs,
Calendrier indicatif d’exécution des travaux.
Assistance à la passation des marchés
Rassemble les éléments du projet nécessaires à la consultation permettant aux
entrepreneurs consultés d’apprécier la nature, la quantité, la qualité et les limites de
leurs prestations et d’établir leurs offres.
Assiste le Maître d’Ouvrage lors du dépouillement des offres des entreprises,
Procède à l’analyse de celles-ci et établit son rapport,
Met au point les pièces constitutives des marchés, en vue de leur signature par le
Maître d’Ouvrage et les entreprises.
Direction et comptabilité des travaux
Organise et dirige les réunions de chantier et en rédige les comptes-rendus, qu’il diffuse à tous les intéressés,
Rédige les ordres de services et les avenants aux marchés,
Plans, coupes élévations au 1/50,
Examine la conformité des études d’exécution au projet,
Vérifie l’avancement des travaux et leur conformité avec les pièces des marchés,
Vérifie les situations et les décomptes mensuels des entreprises dans un délai de 21
jours à compter de leur réception et établit les propositions de paiement,
Vérifie les mémoires établis par les entreprises dans un délai de 45 jours à compter de leur réception,
Établit le décompte définitif des travaux et propose le règlement pour solde.
Assistance aux opérations de réceptions
Assiste le Maître d’Ouvrage pour la réception : il organise l’inspection des travaux
en vue de la réception, rédige les procès-verbaux et liste des réserves éventuelles,
Suit le déroulement des reprises et constate, à la date prévue, la levée de réserves en présence du Maître d’Ouvrage.
La réception met fin à la mission du maître d’œuvre.